Informations légales
Mentions légales et CGV
Mentions légales · CGV · Confidentialité · Retours et défauts
Mentions légales
Éditeur du site
OSARA, marque de [OSARA GROUP, forme juridique]. Siège : [adresse]. Immatriculation : [IFU / RCCM, SIRET]. E-mail : osaracouture@gmail.com. Directrice de la publication : [nom].
Hébergement
Site hébergé par Wix.com [adresse de l'hébergeur, indiquée dans les conditions de Wix].
Propriété intellectuelle
La marque OSARA, le logo, les textes, photos et créations présentés sur ce site appartiennent à OSARA. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Conditions générales de vente
1. Objet
Ces conditions encadrent les ventes réalisées sur le site OSARA, en France et au Bénin. Toute commande implique leur acceptation.
2. Nos créations
Chaque pièce est confectionnée à la commande, selon le modèle, le tissu et les mesures choisis par le client. Les photos sont indicatives : le placement des motifs et les nuances peuvent varier d'une pièce à l'autre.
3. Commande et mesures
Le client est responsable de l'exactitude des mesures et de la taille communiquées. OSARA confectionne la pièce sur la base de ces informations.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros ; pour le Bénin, un équivalent indicatif en francs CFA est affiché. [mention TVA selon le statut de l'entreprise]. France : paiement en ligne sur la page de paiement sécurisée. Bénin : acompte par Mobile Money (MTN MoMo +229 01 91 53 32 85 ou Moov Money +229 01 60 20 23 21), solde à la livraison ; la confection débute à réception de l'acompte. Au Bénin, les frais de livraison dépendent de la ville et sont communiqués avant l'expédition.
5. Délais et livraison
Comptez 2 semaines à 1 mois de confection. En France, livraison à l'adresse indiquée ; au Bénin, OSARA contacte le client pour organiser la livraison ou le retrait.
6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur. Les pièces OSARA étant réalisées selon les mesures et le tissu choisis, elles ne peuvent être ni reprises ni échangées.
7. Garanties
Le client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés. Voir « Retours et défauts » ci-dessous.
8. Litiges
En cas de difficulté, contactez-nous d'abord : nous cherchons toujours une solution amiable. Médiateur de la consommation (France) : [nom et site du médiateur].
Confidentialité
Nous collectons votre identité, vos coordonnées, votre adresse de livraison, vos mesures et l'historique de vos commandes, uniquement pour confectionner, livrer et suivre vos commandes. Vos données ne sont jamais vendues ; elles sont transmises seulement à l'atelier et au livreur. Vos dernières mesures sont aussi gardées sur votre appareil pour vous éviter de les ressaisir. Vous pouvez demander l'accès, la correction ou la suppression de vos données à osaracouture@gmail.com, et saisir la CNIL (France) ou l'APDP (Bénin). Durée de conservation : [à préciser].
Retours et défauts de fabrication
Pas de retour ni d'échange
Chaque pièce est confectionnée spécialement pour vous : elle ne peut être ni reprise, ni échangée, ni remboursée en cas de changement d'avis, et nous ne proposons pas de retouches. En cas de doute, écrivez-nous avant de commander.
Défaut de fabrication
Couture qui lâche, tissu abîmé, tissu différent de celui commandé, mesures non respectées : signalez-le-nous dès réception, idéalement sous 7 jours, par WhatsApp ou e-mail avec des photos.
Bénin : après vérification des photos, déposez la pièce dans l'un de nos points de retrait. Nous la réparons en 3 à 4 jours environ, puis vous la livrons gratuitement.
France : après vérification, OSARA refait la pièce ou, si ce n'est pas possible, vous rembourse.
Ces conditions ne limitent pas vos garanties légales. En France, la garantie légale de conformité s'applique pendant 2 ans à compter de la livraison.